Déposée le 3 août 2004 par la société HCD
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. LYON),
la marque française « INTER PARE-BRISE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2004-37 du 10 septembre 2004.
Le déposant est la société HCD domicilié(e) 27 Rue Gustave Delory - 42000 - SAINT-ETIENNE - France et immatriculée sous le numéro RCS 383 780 483 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet LAURENT CHARRAS, M. THIVILLIER Patrick domicilié(e) 3 Place de l'Hôtel de Ville, CS 70 203 - 42005 - SAINT-ETIENNE CEDEX 1 - France.
La marque INTER PARE-BRISE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3306687.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
HCD, Société Civile - 27 Rue Gustave Delory - 42000 - SAINT-ETIENNE - France - SIREN 383780483
Cabinet LAURENT CHARRAS, M. THIVILLIER Patrick - 3 Place de l'Hôtel de Ville, CS 70 203 - 42005 - SAINT-ETIENNE CEDEX 1 - France
Publication d'inscription - Publication au BOPI 2005-31
Publication d'inscription - Publication au BOPI 2007-26
Inscription le 30 juin 2005 - Transmission totale de propriété n°414780 - Publication au BOPI 2005-06-30
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2005-01
Inscription le 23 mai 2007 - Concession de licence n°454586 - Publication au BOPI 2007-05-23
Publication - Publication le 10 sept. 2004 au BOPI 2004-37
Renouvellement sans limitation le 12 mai 2014 n°2557571 - Publication le 11 juil. 2014 au BOPI 2014-05-12
Optique de phare pour tous types de véhicules. Pare-brise, vitre latérale, lunette arrière, pour tous types de véhicules. Toit ouvrant de véhicule. Véhicules et appareils de locomotion par terre, par air et par eau. Carrosserie pour automobiles. Installation, pose et réparation de tous vitrages pour véhicule ; construction et réparation de véhicules. Enseignement et formation à la réparation et au remplacement de toutes glaces et optiques sur véhicules terrestres.
Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires. Appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs.
Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau. Moteurs pour véhicules terrestres ; amortisseurs de suspensions pour véhicules ; carrosseries ; chaînes antidérapantes ; châssis ou pare-chocs de véhicules ; stores (pare-soleil) pour automobiles ; ceintures de sécurité pour sièges de véhicules ; véhicules électriques ; caravanes ; tracteurs ; vélomoteurs ; cycles ; cadres, béquilles, freins, guidons, jantes, pédales de cycles, pneumatiques, roues ou selles de cycles ; poussettes ; chariots de manutention.
Construction ; informations en matière de construction ; conseils en construction. Supervision (direction) de travaux de construction. Maçonnerie. Travaux de plâtrerie ou de plomberie. Travaux de couverture de toits. Services d’isolation (construction). Démolition de constructions. Location de machines de chantier. Nettoyage de bâtiments (ménage), d'édifices (surfaces extérieures) ou de fenêtres. Nettoyage ou entretien de véhicules ; assistance en cas de pannes de véhicules (réparation). Désinfection. Dératisation. Nettoyage de vêtements. Rénovation de vêtements. Entretien, nettoyage et réparation du cuir ou des fourrures. Repassage du linge. Travaux de cordonnerie. Rechapage ou vulcanisation (réparation) de pneus. Installation, entretien et réparation d'appareils de bureau. Installation, entretien et réparation de machines. Installation, entretien et réparation d'ordinateurs. Entretien et réparation d'horlogerie. Réparation de serrures. Restauration de mobilier. Construction navale.
Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.
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